Live logo
Live logo
spot_img
AccueilNews - InfosSociétéBénin: de nouvelles mesures contre les infractions environnementales prises à  Akpro-Missérété

Bénin: de nouvelles mesures contre les infractions environnementales prises à  Akpro-Missérété

- Publicité-

Les infractions portant atteintes à l’environnement sont désormais soumises au payement d’une amende à Akpro-Missereté. Le montant de ces amendes a été fixé par arrêté pris par l’autorité.

Le maire de la commune d’Akpro-Missérété, Joseph Hounkanrin, a émis un arrêté (N°10D/001/SE/SADE/SA) établissant des amendes pour les infractions environnementales.

Selon cet arrêté, les actions suivantes sont considérées comme des atteintes à l’environnement : la divagation des animaux domestiques ; le prélèvement de sable sur les voies et dans les agglomérations ; la pollution sonore générée par des sources telles que les discothèques, les scieries, les restaurants, les lieux de culte et toute activité susceptible de produire un bruit dépassant 60 décibels.

Le maire a souligné que des mesures strictes seront prises, y compris la saisie systématique des animaux en divagation, accompagnée du paiement d’une amende selon la nature de l’infraction.

Les amendes spécifiées sont les suivantes : 3000 francs CFA pour la volaille, 20 000 francs CFA pour les porcs et les petits ruminants, et 100 000 francs CFA pour les bovins. En cas d’accident causé par un animal, le propriétaire est également responsable des frais médicaux engagés par la victime, en plus de l’amende associée.

Toute récidive expose à une peine d’emprisonnement de cinq (05) à quinze (15) jours. En vue de l’application de cet arrêté, le maire, Joseph Hounkanrin, compte sur la Secrétaire Exécutive, le Responsable des Affaires Domaniales et Environnementales, ainsi que sur les commissaires de la police républicaine.

LAISSER UN COMMENTAIRE

S'il vous plaît entrez votre commentaire!
S'il vous plaît entrez votre nom ici
Captcha verification failed!
Le score de l'utilisateur captcha a échoué. Contactez nous s'il vous plait!
Bénin

Bénin: modification des décrets portant création et attributions de 04 musées nationaux

Bénin

Gildas Agonkan révoqué de son poste d’ambassadeur du Bénin près le Niger (médias)

Nigeria

Nigeria: un évêque appelle à l’interdiction de la Saint-Valentin

Centrafrique

Centrafrique : un casque bleu tunisien tué lors d’une patrouille

Monde

Constantine Tassoulas élu président de la République grecque

Bénin

« Priez pour moi, car l’ennemi n’est pas content », Me Adrien Houngbédji

Bénin

Godomey: une vendeuse enceinte poignardée à l’abdomen après une altercation

Bénin

Mali : enlevé à Bamako, un proche de l’imam Mahmoud Dicko en détention à la Sécurité d’État ?

Bénin

Bénin: compte-rendu du conseil des ministres du 12 février 2025

Bénin

Bénin : La HAAC met en garde les médias sans existence légale